ACCES AUX STAGES
Les stages organisés par le Centre de Formation Mil 17 sont ouverts à tous publics : agents de l’Etat et des Collectivités Territoriales, Entreprises, Organismes d’Enseignement, Associations.
INSCRIPTIONS
Les inscriptions aux stages sont prises en compte uniquement à partir d’un document dûment complété (avec signature et cachet) que le client est invité à adresser au choix :
– par courriel à contact@mil17.com
– par courrier adressé à : Mil 17
13 route Léon Lachamp
13009 Marseille
REALISATION DES FORMATIONS
Une convocation est envoyée au plus tard 10 jours avant la formation.
Cette convocation vaut engagement de Mil 17 à réaliser la formation sauf cas de force majeure.
DUREE DE FORMATION
Un jour de formation représente 6 heures minimum de situations pédagogiques.
Les stages se déroulent selon les conditions figurant dans la convocation et précisées dans la fiche descriptive présentant les objectifs et le programme. La première journée débute soit à 9H soit à 13H30.
CONDITIONS FINANCIERES
Tous nos prix sont indiqués NET de Taxes.
Le prix de la journée de formation inclut les apports théoriques et/ou exercices pratiques et/ou études de cas concrets en salle ou en extérieur accompagnés de supports documentaires.
Sont exclus de ce montant tous les autres frais engagés par le participant (déplacement, hôtellerie, restauration …).
Toute formation donnera lieu à paiement sur facturation établie à l’issue de la session. La facture vaut convention simplifiée conformément aux dispositions du code du Travail en matière de formation professionnelle continue.
Le Centre de Formation Mil 17 est immatriculé au titre de la formation continue sous le n° 93 13 17073 13.
Numéro SIRET : 830 143 467 00017
HEBERGEMENT
Le Centre de Formation Mil 17 ne prend pas en charge les réservations hôtelières ni la restauration ; néanmoins une liste d’hôtels peut être fournie sur demande aux stagiaires avec la convocation (pensez à réserver directement votre chambre).
Stages organisés dans les locaux d’un partenaire :
Les conditions générales de vente, les modalités d’organisation et de gestion qui incombent aux clients sont celles de l’organisme partenaire, sauf si une convention a été établie au préalable.
REGLEMENT INTERIEUR :
Le règlement intérieur applicable concernant l’Hygiène, la Sécurité et l’Environnement est celui du lieu où se déroule le stage.
ATTESTATION DE SUIVI DE FORMATION :
Suite au stage, une attestation de suivi de formation personnalisée est adressée à chaque stagiaire.
ANNULATION OU REPORT :
Tout client a la possibilité de reporter la session de formation à une autre date en prévenant au minimum 48 heures avant la date de la session, le Centre de Formation au 06 24 38 21 97 avec confirmation écrite par courriel (contact@mil17.com).
Toute annulation doit être communiquée par écrit.
Pour toute annulation moins de 8 jours avant le début du stage ou en cas d’absence du stagiaire à l’ouverture de la session, le montant d’une journée de formation restera immédiatement exigible à titre d’indemnité forfaitaire.
Si le Centre de Formation Mil 17 organise dans les 6 mois à venir une session de formation sur le même sujet, une possibilité d’inscription au stage sera proposée dans la limite des places disponibles.
Le Centre de Formation Mil 17 se réserve le droit de reporter ou d’annuler un stage en adressant un courrier ou une télécopie au client, au plus tard 5 jours avant le début de la formation, en cas d’un nombre insuffisant de participants ou de la survenue d’un cas de force majeure.
Mil 17 ne pourra être tenu responsable des frais engagés par le client.
INFORMATIONS PRATIQUES
Les modalités d’accès sont adressées au client 10 jours avant le début du stage avec la convocation, le programme, la liste des participants et l’accusé de réception à retourner par courriel au centre de formation (mèl : contact@mil17.com)
REALISATION DES FORMATIONS
Le centre de formation Mil 17 se réserve le droit de modifier le formateur, sans que le client ne puisse prétendre à l’obtention de quelconque dédommagement.
A l’issue de la formation, chaque participant est invité à remplir un questionnaire d’évaluation qui permet au stagiaire d’évaluer l’atteinte des objectifs pédagogiques et de préciser le niveau de satisfaction par rapport à ses attentes.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les supports (plans, études, projets, savoir-faire, fichiers numériques…), qui sont mis en œuvre ou mis à disposition, dans le cadre de la formation, restent la propriété exclusive de MIL 17. Ces supports ne peuvent en aucun cas être reproduits ou communiqués à des tiers sans l’accord écrit et préalable du Centre de Formation
ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et applicables hors conventions particulières. Toute contestation se rapportant aux formations objets de ces conditions générales sera du ressort des tribunaux français compétents.
CONDITIONS PARTICULIERES
MIL 17 peut examiner la possibilité de mettre en œuvre ou d’élaborer, sur convention et à des conditions particulières, des formations en nombre ou des stages spécifiques